Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NOMAI S.A

Numéro de dépôt :
94520074
Date de dépôt :
10/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) NOMAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOMAI domicilié(e) 188, rue de la Liberté, 50300 AVRANCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 656 385 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOMAI S.A. Hervé FROUIN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520074.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 mai 2004.

NOMAI a également déposé les autres marques suivantes : SQM , MCD , MCD , NOMAI , MULTIMEDIA CARTRIDGE DRIVE , MULTIMEDIA CD , POWER DISK , SQMCC , MULTIMEDIA CARTRIDGE DISK


NOMAI S.A - 188, rue de la Liberté, 50300 AVRANCHES - France - SIREN 384656385


NOMAI S.A. Hervé FROUIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Appareils et instruments scientifiques, électriques, optiques; appareils pour l'enregistrement du son, des images ou des données; supports d'enregistrement magnétiques, Optiques; composants électroniques; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs